Plan Local d'Urbanisme

1 – Rapport de présentation

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAD)

4 – Règlement

5 – Documents graphiques

5.1 – Plan de zonage PLU – Ensemble de la commune – échelle 1/2500

5.2 – Plan de zonage PLU – Partie urbanisée – échelle 1/2000

5.3 – Plan de zonage PLU et risque ruissellement – échelle 1/2500

6 – Liste des emplacements réservés

7 – Annexes

7.1 – Annexes sanitaires

7.2 – Servitude d’Utilité Publique (SUP)

7.3 – Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

7.4 – Taxe d’aménagement

7.5 – Risque sismique

7.6 – Etude du risque inondation associé au ruissellement pluvial

7.7 – Risque retrait gonflement des argiles

7.8 – Droit de préemption urbain simple